FRANCE HORIZON :
CRÉDITS

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

LE PRÉSENT SITE WEB EST ÉDITÉ PAR :

France Horizon / Siège social

5 place du Colonel Fabien

75010 Paris

Tel. : 01 81 69 88 00

Fax. : 01 44 63 30 60

ASSOCIATION DE LOI 1901

SIRET : 775 666 704 00975

Le responsable éditorial est M. Jean-Brice Muller, responsable communication

LA PROTECTION DES DONNÉES NOMINATIVES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est France Horizon. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à France Horizon, 33 Bd Robert Schuman – 93190 Livry Gargan. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

LES COOKIES ET LA COLLECTE DES INFORMATIONS NOMINATIVES

Nous vous informons que lors de vos visites sur notre site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation dans le but de procéder à des analyses de fréquentation.

Vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation pour refuser les cookies.

LES LIENS

Nous vous informons que le présent site peut proposer des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Nous ne sommes pas en mesure de contrôler ces sites et sources externes qui par nature sont susceptibles d’évoluer rapidement. Par ailleurs, nous vous invitons à prendre connaissance de leurs conditions d’utilisation préalablement à leur utilisation.

En conséquence, FRANCE HORIZON ne peut en aucune manière être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l’accès à ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu’elle n’est pas en mesure de vérifier ni approuver.

L’UTILISATION DU SITE

En qualité d’utilisateurs du site www.france-horizon.fr vous reconnaissez et acceptez expressément que votre utilisation de ce site se fait à vos risques et périls. Nous ne vous fournissons aucune garantie expresse et implicite concernant la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique.

Il est rappelé que le contenu de ce site ne constitue aucunement un engagement contractuel sur les offres que pourraient être amené à proposer FRANCE HORIZON, mais simplement une présentation de principes que la l’association se réserve le droit de modifier à tout moment.

FRANCE HORIZON ne saurait être tenue responsable d’un dommage, quel qu’il soit, ou d’un virus qui pourrait affecter votre ordinateur et votre matériel de télécommunication suite à un accès au site, son utilisation et/ou un téléchargement de documents en provenance de ce site, ou de l’impossibilité éventuelle d’accéder à ce site.

Par ailleurs, vous vous engagez à ne pas utiliser ce site pour notamment :

  • envoyer, transmettre par courrier électronique ou de toute autre manière tout contenu illicite ou nuisible ;

  • afficher ou transmettre par courrier électronique tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout droit de propriété et/ou de la personnalité ; A défaut, votre responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée.

DROITS D’AUTEUR (TEXTES, PHOTOS, ETC.)

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, FRANCE HORIZON bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.

L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de FRANCE HORIZON. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles
Crédit photos : © Shutterstock – Briag Courteaux – Dider Doussin – Caroline Lelievre 

HÉBERGEMENT DU PRÉSENT SITE WEB :

FOCUS SUR…