Mentions légales
•Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
Le site Internet www.france-horizon.fr (ci-après désigné le « Site ») est édité par France Horizon, association déclarée, dont le siège social est sis 5, place du colonel Fabien – 75010 Paris ayant pour numéro SIREN 775 666 704 (ci-après désignée « France Horizon »), dont les coordonnées sont les suivantes :
France Horizon
Association déclarée
5 place du Colonel Fabien
75010 Paris
Tel. : 01 81 69 88 00
e-mail. : siege@france-horizon.fr
Le directeur de publication est M. Hubert Valade, Président de France Horizon.
En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits.
Les liens
Nous vous informons que le présent site peut proposer des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Nous ne sommes pas en mesure de contrôler ces sites et sources externes qui par nature sont susceptibles d’évoluer rapidement. Par ailleurs, nous vous invitons à prendre connaissance de leurs conditions d’utilisation préalablement à leur utilisation.
En conséquence, FRANCE HORIZON ne peut en aucune manière être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l’accès à ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu’elle n’est pas en mesure de vérifier ni approuver.
L’utilisation du site
En qualité d’utilisateurs du site www.france-horizon.fr vous reconnaissez et acceptez expressément que votre utilisation de ce site se fait à vos risques et périls. Nous ne vous fournissons aucune garantie expresse et implicite concernant la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique.
Il est rappelé que le contenu de ce site ne constitue aucunement un engagement contractuel sur les offres que pourraient être amené à proposer FRANCE HORIZON, mais simplement une présentation de principes que l’association se réserve le droit de modifier à tout moment.
FRANCE HORIZON ne saurait être tenue responsable d’un dommage, quel qu’il soit, ou d’un virus qui pourrait affecter votre ordinateur et votre matériel de télécommunication suite à un accès au site, son utilisation et/ou un téléchargement de documents en provenance de ce site, ou de l’impossibilité éventuelle d’accéder à ce site.
Par ailleurs, vous vous engagez à ne pas utiliser ce site pour notamment :
-
envoyer, transmettre par courrier électronique ou de toute autre manière tout contenu illicite ou nuisible ;
-
afficher ou transmettre par courrier électronique tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout droit de propriété et/ou de la personnalité ; A défaut, votre responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée.
Droits d’auteur (textes, photos, etc.)
Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, FRANCE HORIZON bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.
L'ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de FRANCE HORIZON. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles
Crédit photos : © Shutterstock - Briag Courteaux - Dider Doussin - Caroline Lelievre
